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L'Assemblée Générale de la Fédération Française de Scrabble (FFSc) se déroulera au Centre des Congrès d'Aix-les-Bains, le vendredi 2 novembre 2007 à 16h30. A cette occasion, aura également lieu le renouvellement du Bureau Directeur de la FFSc. APPEL DE CANDIDATURES Le scrutin est un scrutin de liste. Chaque liste doit comporter de 8 à 12 noms, le nom du candidat à la présidence de la FFSc étant porté en tête de liste. Conformément à l'article 8 des Statuts, les listes de candidatures (comportant les nom et prénoms des candidats, leur âge, leur profession ainsi que leur comité régional d’appartenance) devront être déposées avant le 30 avril 2007 au siège de la FFSc, par lettre recommandée avec accusé de réception. Les membres éligibles : tous les licenciés de la FFSc, à jour de leur cotisation au 30 juin 2007 et âgés d'au moins 18 ans à cette date, sont éligibles. Les licenciés ayant subi une sanction de retrait provisoire de licence dans les cinq années précédant la date de l’élection ne peuvent être candidats. Les salariés de la FFSc et de ses filiales, les membres du CNE, les membres de la Commission des Statuts et du Règlement Intérieur, ainsi que les dirigeants ou employés d’entreprises ou établissements prestataires de services importants pour le compte ou sous le contrôle de la FFSc, ne peuvent pas figurer sur une liste de candidats. Les listes déposées seront vérifiées et validées par le CNE avant le 15 mai 2007 sous la condition suspensive que les membres figurant sur ces listes soient à jour de leur cotisation au 30 juin 2007. Les listes validées par le CNE seront publiées dès le 16 mai 2007 sur le site Internet fédéral et dans Scrabblerama de juillet 2007. Elles seront envoyées, par mailing postal, à l'ensemble des Présidents de clubs. Le programme de chacune des listes en présence ne pourra excéder un format A3 recto verso. Il sera diffusé dès le 16 mai : - par courrier postal, à l'adresse de tous les clubs affiliés à la FFSc ; - sur le site Internet de la FFSc ; - dans le magazine Scrabblerama. MODALITÉS DE VOTE La procédure de vote est sous la responsabilité du CNE. Les électeurs : tous les licenciés de la FFSc, à jour de leur cotisation au 30 juin de l’année de l’élection et âgés d’au moins 16 ans à cette date, peuvent voter. Les votes se font uniquement par correspondance. La FFSc établit le listing des votants, par ordre alphabétique, précisant les nom et prénom du licencié, son numéro de licence, son année de naissance, son code comité régional et code club. Elle envoie individuellement aux électeurs, avant le 15 septembre, les documents nécessaires au vote par correspondance : - les listes des candidats faisant office de bulletin de vote ; - une enveloppe vierge ; - une notice explicative de la procédure de vote, rédigée par le CNE ; - une enveloppe "T" portant les mentions : nom et prénom du licencié, N° de licence, signature et adresse d'expédition du vote. L’enveloppe « T » devra arriver quinze jours avant l’Assemblée Générale, soit le 18 octobre 2007, le cachet de la poste faisant foi. Le dépouillement est sous la responsabilité du CNE. Les résultats seront proclamés par le président du CNE lors de l'Assemblée Générale. L'ÉLECTION Pour être élue, une liste doit obtenir plus de 50% des suffrages des votants. Les bulletins nuls et blancs sont comptabilisés. Le Bureau Directeur nouvellement élu prend ses fonctions au cours de l'Assemblée Générale, à l'issue de la proclamation des résultats. Si aucune liste en présence n'atteint ces 50%, le Bureau Directeur en place poursuit sont mandat et procède à la préparation de nouvelles élections avant le 31 janvier de l'année suivante. Seules les deux listes arrivées en tête au premier tour de scrutin peuvent se présenter au deuxième tour. La composition de chacune des listes peut être modifiée entre ces deux tours. Elles seront déposées au siège de la FFSc avant le 30 novembre dans les mêmes conditions que celles prévues à l'article 6.3. du Réglement Intérieur. La procédure de vote est identique à celle prévue au premier tour. L'élection a lieu à la majorité relative. Le Bureau Directeur élu prend ses fonctions le 1er février.
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