Consignes pour les parties jouées au profit de la Fédération pour la Recherche sur le Cerveau (FRC – NEURODON)

 

Les procédures pour les justificatifs de dons sont communes aux deux journées et décrites ci-dessous

 

          - NOUVEAUTÉ 2020

PARTIE 1 du SIMULTANÉ FÉDÉRAL de VENDREDI 31 JANVIER 2020

 

Cette année, pour les clubs préférant organiser une seule partie au profit du Neurodon, la première partie des simultanés fédéraux de vendredi 31 janvier sera exonérée de redevance. Le tarif minimum préconisé est de 5€, chaque joueur pouvant, bien sûr, donner davantage.

 

TH2 SAMEDI 1er FÉVRIER 2020

Déclaration des centres :

Si un club désire ouvrir un centre pour le Simultané National au profit du Neurodon, il doit contacter son président de comité pour lui en faire part.

Les présidents de comité devront connaître les responsables de centres et les délégués parties (licenciés ayant accès à leur fiche personnelle) avant le mardi 28 janvier 2020, date à laquelle ils devront déclarer les délégués parties de chaque centre auprès de la Fédération Française de Scrabble.

 

Détail de l’épreuve :

Il s’agit d’un Simultané en 2 parties par centre (simultané du même type que le Simultané Verdiam du 25 janvier) avec attribution de % de série 1, 2 et 3, de PP4 et de points de classement. Les résultats de chaque centre seront adressés au responsable du comité en charge du traitement des résultats, qui les fera parvenir à la FFSc.
Pour les joueurs qui participeront aux deux journées, merci de ne leur faire faire qu'un seul chèque, ou de ne notifier qu'un seul versement en espèces si c'est le cas.

 

Tarif de l’épreuve :

La FFSc préconise que chaque centre fixe le tarif minimum du tournoi à 10€. Chaque joueur pouvant, bien sûr, donner davantage. La FFSc ne perçoit aucune redevance pour cette compétition.

Que ce soit pour le vendredi ou le samedi, tous les dons devront être envoyés à la FFSc, selon la procédure décrite ci-dessou.

 

PROCÉDURE POUR OBTENIR UN JUSTIFICATIF DE DON

 

Collecte des dons :

La totalité des dons sera reversée à la FFSc et chaque don donnera droit, pour tous ceux qui le souhaitent, à un reçu fiscal. Toutes les garanties sont prises pour que chaque donateur puisse recevoir son reçu dans les meilleurs délais, à savoir :

 

1. Les chèques individuels faits à l’ordre de FRC : ces dons donneront droit à l’émission de reçus fiscaux et à l’envoi au bénéficiaire (le titulaire du carnet de chèque ayant servi à faire le don) dans un délai de 4 semaines maximum après leur réception par la FRC, et si toutes les informations nécessaires à leur envoi sont bien renseignées. Précision : la saisie se fera selon les coordonnées indiquées sur le chèque (obligations légales), il n’est pas nécessaire de remplir un fichier spécifique. Merci d’utiliser ce moyen prioritairement.
    
2. Les reversements effectués par les clubs et regroupant des dons par chèques faits à leur ordre ou à celui de la FFSc (au lieu de celui de la FRC), devront être accompagnés de la liste des donateurs saisie sur le tableau Excel « fichiers dons », dont modèle ci-joint. La FRC pourra ainsi établir les reçus fiscaux dans les mêmes conditions de délais qu’au point 1 précédent.
    
3. Cas particulier des dons faits en liquide directement aux clubs et pour lesquels le donateur souhaite un reçu fiscal : afin de respecter les obligations légales, pour permettre la traçabilité du don et en faire la preuve en cas de contrôle, le donateur doit remplir une attestation (modèle en annexe) et la signer.  Le club fournira ces attestations de dons accompagnées du règlement les globalisant à la FFSc. Ce règlement peut se faire via un chèque du club à l’ordre de la FRC. Les reçus fiscaux seront émis aux signataires des attestations dument remplies et signées dans les mêmes conditions que précédemment. Ces dons, accompagnés des attestations, n’ont pas besoin d’être listés dans le tableau Excel « fichiers dons ».

En ce qui concerne les justificatifs de dons, ceux-ci génèrent des frais de gestion, aussi, seuls les dons égaux et supérieurs à 8€ donneront droit à un reçu fiscal. Pour rappel, un don de 10 € ne revient qu’à 3.40€ après déduction fiscale. Un don de 15 € à 5.10€ après déduction.

 

Après la réception des dons, chaque club adressera les chèques, le tableau Excel (par messagerie à mopanau@ffsc.fr de préférence) et les attestations de dons à FFSc- Neurodon – 50 rue Raynouard  - 75016 PARIS.