Archives de la FFSc

Accueil

Conseil d'administration - 7 octobre 2006

Date : 7 octobre 2006

Fichiers disponibles :

Liste des sujets à l'ordre du jour :

Pour voir le détail d'un sujet, cliquez sur son intitulé. Cliquez à nouveau pour masquer le détail.

• Comité National d'Ethique (CNE)

  • Thèmes :

    Ethique
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2006_7_octobre_Comite_Ethique.doc
    CA_2006_7_octobre_Comite_Ethique_Membres.doc
    Gérard Van Cayzeele annonce qu’en tant que Président de la FFSc, il ne peut être Président, ni même membre du C.N.E. De fait, c’est Gérard Fardoux qui devient Président du CNE.
    Gérard Fardoux présente nominativement la composition du C.N.E. (10 membres et 5 suppléants), en soulignant la bonne répartition géographique de ces derniers.
    Il précise que le projet de création du CNE est antérieur, et par conséquent indépendant des affaires en cours.
    
    Le mandat du CNE démarrera suite à l’adoption du R.I., lors de l’Assemblée Générale d’Aix-les-Bains.
    De légères modifications (soulignées) sont apportées au texte initial :
    - Point 4. Missions du C.N.E. Ses membres sont soumis au devoir de réserve à l’extérieur du BD et CA de la FFSc. ;
    - Point 7. Décisions. Le C.N.E., sur décision du Bureau, siège en formation d’Instance disciplinaire…
    - Sanctions applicables. La suspension, l’exclusion.
    - Point 8. Appel. Le Bureau désigne au sein du C.N.E. une Instance d’Appel…
    Gérard Van Cayzeele demande à ce que les documents du C.N.E. soient transmis à la FISF. Ils serviront de base de travail pour la mise en place d’une même instance au niveau international.
• Procès Gandiole

  • Thèmes :

    Comité Champagne
    Gérard Van Cayzeele informe l’assemblée du récent décès de Gérard Gandiole.
    
    Bernard Hampe fait état des nombreuses citations de sa personne dans les courriers des Gandiole et dans des CR du comité Champagne. Il réprouve les termes employés (harceleur, manipulateur…).
    Il précise avoir répondu favorablement à la demande de Marie-France Gandiole, qui désire participer à la Phase 1 dans un centre du comité Champagne.
    
    Le CA donne formellement mandat au président de la FFSc pour agir en concertation avec l’avocat sur le suivi de cette affaire, à commencer par les conditions de prise de licence par l’intéressée. Vote à l’unanimité moins une abstention (Bernard Hampe).
• Commission Classements et Tournois

  • Thèmes :

    Classement et Tournois - Simultanés de France - Simultanés Permanents
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2006_7_octobre_Semaines_Simultanes.doc
    Gérard Van Cayzeele informe l’assemblée de la candidature de Liévin (Flandres) pour l’organisation de la Finale du Championnat de France en 2010. Un dossier de présentation est distribué. Accord de principe du C.A.
    De ce fait, Nicole Counotte reporte à 2011 la candidature de Toulon.
    
    Bernard Hampe distribue à son tour de la documentation sur la prochaine édition (Troyes – 7 au 9 avril 2007) et met l’accent sur les conditions pratiques de la manifestation (salle en plein centre-ville, caractère touristique de la ville, notamment pour les accompagnants ...)
    
    Constat : le dépôt d’une candidature par le club local pour l’organisation d’une telle épreuve peut permettre d’obtenir des tarifs plus compétitifs.
    
    Festival de Biarritz : versement de la redevance à la FFSc pour le festival qui a eu lieu en 2006. Le comité Aquitaine s’acquittera de sa redevance après l’édition 2007 de ce festival.
    
    Championnats départementaux : suite au recensement effectué à l’occasion du CA, 58 départements sont actuellement concernés, et d’autres sont à venir.
    
    Question de Serge Delhom : le champion départemental doit-il être qualifié pour la finale du Championnat de France ? Une telle décision sera prise en fonction des résultats de l’expérience de cette saison.
    
    Marie-Claude Derosne demande si les comités n’organisant pas les championnats N7 peuvent reporter ce quota à l’occasion des championnats régionaux. Un accord est donné.
    
    Simultanés Permanents : Franck Maniquant signale l’importante augmentation de la participation constatée depuis la rentrée.
    
    Semaines de Simultanés permanents ou SDF : voir document joint.
• Finances

  • Thèmes :

    Comptes - Simultanés Permanents
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2006_7_octobre_Budget_Previsionnel_2006-2007.xls
    CA_2006_7_octobre_Finances_SP.xls
    Intervention de Jacqueline Coupet sur le détail des comptes de produits et de charges.
    
    Jacqueline évoque la proposition du BD d’augmenter le tarif de la licence de 25 à 30 €, sachant que ce tarif est inchangé depuis sept ans. Cette proposition sera faite lors de la prochaine Assemblée Générale.
    
    Débat sur l’organisation d’épreuves d’envergure :
    - financement des Championnats du Monde (Tours) : résultat final déficitaire de 53000 €
    - financement de la finale du Championnat de France : déficit de l’édition à Limoges 30000 €.
    
    Gérard Van Cayzeele rappelle que le financement des Championnats du Monde est un problème récurrent, et que la FISF travaille à la recherche d’un sponsor.
• Statuts et Règlement Intérieur

  • Thèmes :

    Statuts
    Les membres présents de la CIS prennent la parole, et passent en revue le texte du Règlement Intérieur, proposé par leur Commission.
    
    Bernard Hampe intervient pour rapprocher le RI proposé de l’expérience vécue sur le comité Champagne. Selon lui, il faut rajouter une phrase précisant qu’une décision du comité concerné doit permettre de ne pas accepter le licencié concerné (absence d’agrément).
    Si un comité ne donne pas l’agrément, le licencié se trouve affilié directement à la FFSc.
    L’avocate sera saisie pour validation du RI.
    
    Plusieurs autres interventions entraînent quelques aménagements, notifiés par les membres de la CIS. Annette Goizet est chargée de les mettre en forme, de les faire valider par Rolland Nino, qui retournera le texte finalisé à Franck Maniquant.
    C’est ce texte qui sera proposé lors de l’Assemblée Générale, à Aix-les-Bains.
    
    Intervention de Michel Monsimer: il faudra, à terme, intégrer
    - un Règlement Financier ;
    - les relations entre la FFSc et Promolettres ;
    - la structuration du Scrabble Classique.