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Thème : Ethique

Conseil d'administration - 13 mars 2010 :

• Renouvellement par moitié du Comité National d'Ethique

• Thèmes :

  Ethique
  

  Fichiers disponibles :

  CA_2010_13mars_Liste_complete_elus_2010_CNE.pdfGérard Fardoux effectue un récapitulatif des actions du CNE. Il rend hommage aux membres du CNE qui ont travaillé à ses côtés depuis 3 ans. Il rappelle brièvement la procédure de vote pour renouveler par moitié le CNE (soit 8 membres) Il propose qu’on ne fasse pas de différence entre titulaires et suppléants. Le vote se fera en deux temps : un premier temps où il s’agira de faire émerger des membres éligibles et où l’on considérera comme élues potentielles les personnes qui auront été « nominées » massivement ; un deuxième temps où les membres du CA élargi voteront pour les autres personnes dont les noms seront apparus au premier vote. Le CA valide la procédure.
  À ce moment où Gérard Fardoux quitte la présidence du CNE, Daniel Fort le remercie chaleureusement pour son implication pendant ces 3 ans.
  Dès le premier vote, sont déclarés élus potentiels : Franck Maniquant (15 voix) et Jacqueline Coupet (14 voix).
  À l’issue du second vote, sont déclarés élus potentiels : Marie-Claude Cornut (24 voix), André Thouret (18 voix), Christian Amet (13 voix), Pierre-Olivier Georget (12 voix), Gérard Carry (10 voix), Frédéric Mosbach (10 voix), Jean-Louis Fèvre (8 voix), Jacki Parpillon (7 voix), Francis Desbazeilles (6 voix).
  Le nombre d’élus est supérieur au nombre de postes à pourvoir, pour anticiper de possibles refus parmi les « nominés ». La composition définitive du CNE sera donc connue ultérieurement, dès que tous les élus potentiels auront été contactés. Dans sa nouvelle composition, le CNE élira son (sa) Président(e) et son Bureau.
  À noter la liste des membres restants (moitié non renouvelée) : Jean Biblocque, Michelle Cohard, Gérard Ferrand, Michel Laisné, Gil Leblanc, Laurent Odier, Marie Sacré.
  NDLR : vous trouverez ci-jointe la nouvelle composition du Comité National d’Éthique.

Conseil d'administration - 6 octobre 2007 :

• Modification (ponctuelle) du Règlement du C.N.E.

• Thèmes :

  Ethique
  Le C.N.E. demande une modification ponctuelle du Règlement du C.N.E. :
  Rajouter, au paragraphe 7. Décisions, un sous paragraphe f) ainsi rédigé,
  « … f) Toute sanction jugée intermédiaire entre les sanctions a) et e). »
  Proposition adoptée à l’unanimité.

Conseil d'administration - 31 mars 2007 :

• Comité National d’Éthique (C.N.E.)

• Thèmes :

  Ethique
  Gérard Fardoux, président du CNE, demande à ce qu’il soit rappelé que, lorsque cela est possible, un membre du CNE fait partie de la commission d’arbitrage de tout tournoi homologable.
  Réflexion du Bureau : il serait préférable de remplacer « fait partie de la commission d’arbitrage » par « est désigné comme délégué fédéral ». A voir avec le président du CNE.

Assemblée Générale - 27 octobre 2006 :

• Comité National d'Ethique (CNE)

• Thèmes :

  Ethique
  Le Conseil d’Administration s’est doté :
  - d’une Charte d’Éthique dont le respect s’impose à tous les licenciés ;
  - d’un Comité National d’Éthique, instance décisionnelle élue.
  
  Le C.N.E. est composé comme suit :
  
  Bureau : Gérard Fardoux (Président), Yves Gilbert (Vice-président) et Michelle Cohard (Secrétaire).
  
  Autres membres titulaires : Jean Augras, Bernard Gendre, Gil Leblanc, Nadine Maillol, Laurent Odier, Marie Sacré, Noëlle Vaisseau.
  
  Membres suppléants : Jean Biblocque, Gérard Ferrand, Jean-Jacques Gauthé, Michel Laisné, Nicole Monteils.

Conseil d'administration - 7 octobre 2006 :

• Comité National d'Ethique (CNE)

• Thèmes :

  Ethique
  

  Fichiers disponibles :

  CA_2006_7_octobre_Comite_Ethique.docCA_2006_7_octobre_Comite_Ethique_Membres.docGérard Van Cayzeele annonce qu’en tant que Président de la FFSc, il ne peut être Président, ni même membre du C.N.E. De fait, c’est Gérard Fardoux qui devient Président du CNE.
  Gérard Fardoux présente nominativement la composition du C.N.E. (10 membres et 5 suppléants), en soulignant la bonne répartition géographique de ces derniers.
  Il précise que le projet de création du CNE est antérieur, et par conséquent indépendant des affaires en cours.
  
  Le mandat du CNE démarrera suite à l’adoption du R.I., lors de l’Assemblée Générale d’Aix-les-Bains.
  De légères modifications (soulignées) sont apportées au texte initial :
  - Point 4. Missions du C.N.E. Ses membres sont soumis au devoir de réserve à l’extérieur du BD et CA de la FFSc. ;
  - Point 7. Décisions. Le C.N.E., sur décision du Bureau, siège en formation d’Instance disciplinaire…
  - Sanctions applicables. La suspension, l’exclusion.
  - Point 8. Appel. Le Bureau désigne au sein du C.N.E. une Instance d’Appel…
  Gérard Van Cayzeele demande à ce que les documents du C.N.E. soient transmis à la FISF. Ils serviront de base de travail pour la mise en place d’une même instance au niveau international.

Conseil d'administration - 5 juin 2006 :

• Comité National d’Éthique

• Thèmes :

  Ethique
  En vertu du règlement du CNE adopté le 18 mars dernier, le Conseil d’Administration siège sur ce seul point en formation élargie.
  
  Gérard Fardoux expose les fonctions assignées à ce CNE et rappelle que deux affaires récentes ont amené la FFSc à créer ce Comité National d’Ethique.
  
  Sur proposition du président, Gérard Fardoux est élu à l’unanimité vice-président du CNE, chargé de la coordination des dossiers.
  
  Les membres de ce CA élargi proposent des noms, puis participent consécutivement à deux votes nominatifs parmi l’ensemble des personnes initialement proposées.
  
  Après dépouillement, 9 membres titulaires et 4 membres suppléants sont définis. Un courrier va être adressé à ces 13 personnes afin de savoir si elles acceptent cette élection. Dans la négative, les suppléants, puis les remplaçants pourront être sollicités, dans un ordre bien défini.
  
  La liste nominative officielle des membres du CNE sera diffusée prochainement, dès que les treize postes (titulaires et suppléants) auront été pourvus.

Conseil d'administration - 18 mars 2006 :

• Création de la charte d'éthique et du C.N.E.

• Thèmes :

  Ethique
  Franck Maniquant passe la parole à Gérard Fardoux, qui explicite les intérêts, puis le contenu des deux projets sur lesquels il a travaillé :
  - création de la charte d'éthique de la FFSc ;
  - création du Comité National d'Ethique (CNE) de la FFSc.
  
  Quelques modifications de détail seront apportés à la mouture définitive. L'ensemble des membres du CA valide ces projets, et félicite Gérard Fardoux pour la qualité de son travail. Le texte de la charte sera publié dans Scrabblerama.

Conseil d'administration - 17 décembre 2005 :

• Ethique

• Thèmes :

  Ethique
  Gérard Van Cayzeele propose la création d'un comité d'éthique et passe la parole à Gérard Fardoux qui explique comment pourrait fonctionner ce comité et quel serait son domaine d'action. Il s'agit d'un organe décisionnel qui permettrait de globaliser la partie instruction de la CIS. Un projet sera présenté au prochain CA, avec la nécessaire rédaction d'une charte d'éthique.