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Conseil d'administration - 6 octobre 2007

Date : 6 octobre 2007
Lieu : Novotel Paris Vaugirard

Fichiers disponibles :

CA_2007_6_octobre.doc

Liste des sujets à l'ordre du jour :

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    • Commission Classement et Tournois (CCT)

      • Thèmes :

        Classement et Tournois - Interclubs - Simultané mondial - Championnats de France 5-6-7
        A. Interclubs : proposition de réforme des Divisions 1 et 2.
        Proposition adoptée à l’unanimité.

        B. Proposition d’attribution de points de performance au Simultané Mondial (2 manches).
        Plusieurs fédérations demandent que l’on attribue des PP au Simultané Mondial.
        La CCT de la FFSc propose de les rejoindre sur ce point.
        Proposition adoptée* à l’unanimité, moins une voix.
        * : sous réserve qu’elle soit également adoptée au niveau FISF.

        C. Attribution des places qualificatives pour le Championnat de France des N4-5-6-7 à Vichy :
        le nombre de places attribuées à chaque comité a été précisé. A charge pour chaque comité d’effectuer la répartition entre les épreuves qualificatives (championnat régional et championnat départemental).
    • Championnat de France 2008 et Championnat du Monde 2010

      • Thèmes :

        Championnats de France - Championnats du Monde
        A. Championnat de France 2008, à Besançon (10 au 12 mai).
        Marie-Claude Cornut, puis Franck Maniquant donnent des nouvelles rassurantes quant à l’évolution de tous les aspects de l’organisation.
        La question cruciale des subventions est évoquée, et il est précisé que dans le cadre des démarches faites par les organisateurs, la position de la fédération (agrément, ministère) est floue aux regard des personnes contactées.

        B. Championnats du Monde 2010.
        Franck Maniquant rappelle que deux dossiers sont en lice pour l’organisation des Championnats du Monde 2010 :
        - Arles (17 au 24 juillet 2010),
        - Montpellier (14 au 21 août 2010).
        Il était initialement prévu que la décision soit prise lors de la réunion du Bureau Directeur du 5 octobre 2007.
        Etant donnée la proximité des élections, ce dernier a décidé de confier la décision au Bureau Directeur qui sera en place en 2010. Néanmoins, de façon à ne pas être pris par le temps en matière d’organisation et de recherches de subventions, cette décision devra être prise d’ici la fin novembre 2007.
    • Modification (ponctuelle) du Règlement du C.N.E.

      • Thèmes :

        Ethique
        Le C.N.E. demande une modification ponctuelle du Règlement du C.N.E. :
        Rajouter, au paragraphe 7. Décisions, un sous paragraphe f) ainsi rédigé,
        « … f) Toute sanction jugée intermédiaire entre les sanctions a) et e). »
        Proposition adoptée à l’unanimité.
    • Direction Nationale du Scrabble Classique (DNSC)

      • Thèmes :

        Direction Nationale du Scrabble Classique - Scrabble classique - Licence
        Pascal Astresses fait le bilan de la saison passée, et reprend les questions discutées lors de la réunion. Il soumet deux propositions de la DNSC au vote du CA :

        En test pour la saison 2007/2008 : proposition de création d’une Licence Classique Première Année (LCPA) à 10 euros (répartition 5 euros comité / 5 euros fédé), avec un mois d’abonnement gratuit à Scrabblerama. Cette licence s’adresse uniquement aux non-licenciés, et ne leur permettra de participer qu’aux épreuves Classique. Possibilité de bascule sur le plein tarif en cours de saison, pour accéder aux épreuves Duplicate. Dans tous les cas, passage à la licence à 27 euros dès la deuxième saison.

        Proposition adoptée : 18 voix pour, 4 voix contre, 2 abstentions

        Proposition de changement de dénomination de la « Coupe de France » en « Championnat de France ».

        Proposition adoptée à l’unanimité.
    • Finances

      • Thèmes :

        Comptes
        Intervention de Jacqueline Coupet sur le détail des comptes de produits et de charges.
        Daniel Fort fait part de son interrogation quant à la présentation d’un bilan déficitaire pour Promolettres, s’agissant d’une structure commerciale.
        Deux éléments de réponse lui sont donnés :
        - il s’agit là de la quatrième et dernière année de l’ODS 4 ;
        - il faut s’attacher à prendre en compte la consolidation FFSc/Promolettres, laquelle est en positif.
    • Restructuration : organigramme FFSc / Promolettres

      • Thèmes :

        Fédération - Promolettres
        Franck Maniquant informe les membres présents que de nouveaux efforts ont été produits et de nouveaux outils mis en place afin de rendre le travail des permanents fédéraux encore plus performant.
        Il présente un organigramme général FFSc / Promolettres.
    • DupliTop 5

      • Thèmes :

        DupliTop
        Jacques Lachkar prend la parole et reprend les points du document joint.
        Il signale que des impondérables liés au nouveau système d’exploitation Vista ont sensiblement retardé le développement du logiciel, mais que l’objectif de commercialisation dès le festival d’Aix-les-Bains sera atteint.
        Il précise les dispositions exceptionnelles suivantes, sur décision du Bureau Directeur :
        - les clubs (civils et scolaires) auront la possibilité d’en acheter un exemplaire à demi-tarif ;
        - gratuités pour les comités, égales au nombre de délégués régionaux ;
        - gratuité pour tous les arbitres fédéraux en exercice (selon liste établie) ;
        - gratuité pour les membres de la rédaction de Scrabblerama ;
        - gratuité pour les membres du groupe de travail Duplitop.

        Remerciements à l’ensemble des membres du groupe de travail et de testeurs, particulièrement à l’attention de Didier Roques, Fabien Fontas, Patrice Bulat et Jean-Michel Guizard.
        Applaudissements des membres du CA à destination de toute l’équipe qui a mené à bien ce projet.
    • Commission de Surveillance de Promolettres

      • Thèmes :

        Promolettres
        Le rôle de cette commission est défini comme suit dans les propositions de modifications du Règlement Intérieur :
        - elle contrôle les comptes annuels en liaison avec le gérant de Promolettres ;
        - elle peut demander toutes justifications des décisions prises par le gérant ou l’associé de Promolettres ;
        - elle peut demander tous documents d’analyses utiles ;
        - elle peut coopter à titre temporaire un ou plusieurs conseillers techniques ;
        - elle peut émettre des avis et des préconisations ;
        - elle diffuse ses comptes-rendus.
        Les membres du bureau directeur ne peuvent pas faire partie de cette commission.