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Conseil d'administration - 24 mai 2008

Date : 24 mai 2008
Lieu : Novotel Paris Gare de Lyon

Fichiers disponibles :

Liste des sujets à l'ordre du jour :

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• Dépouillement du vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire concernant la modification du point 2.1.3 du Règlement Intérieur.

  • Thèmes :

    Règlement intérieur
    Daniel FORT souhaite la bienvenue à toutes et tous. Il propose de traiter le premier point à l’ordre du jour.
    
    Les débats prennent d'emblée un tour agressif.
    
    Gérard VAN CAYZEELE (Comité des Flandres, ancien Président de la FFSc) dénonce les modalités de tenue de l’Assemblée Générale Extraordinaire – AGE par correspondance – ainsi que le transfert de compétences soumis au vote. Il indique qu’il a pris contact avec le tribunal administratif de Lille afin de vérifier si cette procédure était légale, se référant à l’article 9.1 du Règlement Intérieur de la FFSc. Il prétend que cette AGE n’est pas légale et il entend lancer une procédure en son nom propre contre Daniel FORT, Président de la FFSc, si le dépouillement des votes est maintenu. Il trouve le soutien d'Annie GRUCHOT (Comité Provence) et John SERVAEGE (Comité Côte d'Azur).
    
    Bernard HAMPE (Comité Champagne) critique le fonctionnement du BD et du CA depuis cette nouvelle mandature. Il met en avant, en particulier, un délai d’envoi des documents trop court aux membres du CA, ne permettant pas aux responsables des Comités de préparer ledit CA ainsi que des décisions autoritaires du BD au premier CA (5 janvier 2008).
    
    Daniel FORT rappelle que l’ordre du jour a été envoyé le 14 mai 2008 soit 10 jours avant le CA. Il explique ce léger retard par un calendrier très chargé en ce mois de mai. En ce qui concerne l'envoi des documents d'accompagnement seulement 4 jours avant le CA, il l'explique par la tenue très tardive de certaines réunions de Commissions (DACC le 8 mai, CCTHC le 17 mai) et par l'attente de documents éventuels en provenance des Commissions et Directions Nationales. Le Président rappelle que les délais ont été respectés au premier CA et que, naturellement, le Bureau Directeur souhaite les tenir tant que faire se peut, à savoir la communication de l'ordre du jour au moins 2 semaines avant le Conseil d'Administration. Il regrette ce qui ressemble à un procès d'intention alors que, dans le passé, ces délais ont rarement été respectés et que les membres du CA ne découvraient parfois les documents d'accompagnement que le jour même du CA. D'autre part, il souligne que le Bureau Directeur diffuse largement ses comptes-rendus de réunion (ce qui ne se faisait pas auparavant) et qu'il y a dans ces comptes-rendus toute la matière pour préparer le Conseil d'Administration (les dossiers et propositions sont connus). Concernant le fonctionnement du Bureau Directeur et ses prises de position en Conseil d'Administration, le Président de la FFSc insiste sur le fait que le Bureau Directeur a été élu démocratiquement par les licenciés sur un programme qu'il est censé mettre en œuvre avec le concours des responsables de la FFSc, donc du Conseil d'Administration. Il rappelle que la campagne électorale est terminée et qu'il s'agit, maintenant, de travailler dans un esprit constructif, sur la base de ce programme, et avec un objectif commun : le développement de notre fédération et de son activité. Il émet donc le souhait que le Conseil d'Administration ne devienne pas un lieu de querelles de clocher et de luttes d'influence et de territoire. Il souligne enfin que le Bureau Directeur est fidèle à son programme, en ce qui concerne la restauration du pouvoir de décision du CA. Le projet de donner une compétence nouvelle au CA, en matière de fixation des catégories et montants des cotisations, en est un exemple particulièrement probant. Par ailleurs, le Président confirme que toutes les propositions du Bureau Directeur feront bien l'objet de débats et de votes au cours du présent CA.
    
    En ce qui concerne l'attaque de Gérard VAN CAYZEELE, Daniel FORT en prend acte mais conteste sa lecture partisane du Règlement Intérieur et regrette sa démarche procédurière. Le Président constate que les membres de l'Assemblée Générale n'ont pas considéré cette Assemblée Générale Extraordinaire par correspondance comme irrecevable puisque, sur ses 126 membres, 117 ont participé à la consultation.
    
    Hervé BOHBOT (Comité Languedoc-Rousillon) tient à faire part de sa surprise face aux premières interventions de ce CA. Il trouve incroyable d’ entendre évoquer un manque de démocratie alors même que tous les membres de l'AG, structure souveraine sur tous les sujets, sont consultés. Il informe que le texte envoyé aux délégués a pris en compte toutes les considérations légales et qu'en l’état actuel les statuts n'interdisent aucunement la réalisation d'une AGE par correspondance (d'ailleurs, de nombreuses AG de grandes structures se réalisent aujourd'hui sous cette forme). Il estime que toutes les précautions ont été prises et qu'une plainte à ce sujet n'a aucune chance d'aboutir. Il souligne également que cette procédure a le mérite de pouvoir être mise en place rapidement lorsque l'urgence l'exige et d’être très peu coûteuse par rapport à une réunion physique (une centaine d'euros au lieu de quelques milliers d'euros). L’AG réunit 126 délégués : c’est à chacun de prendre ses responsabilités.
    
    Pour Serge DELHOM (Comité Midi-Pyrénées), les licenciés de son Comité ont eu l’impression d’être mis devant le fait accompli sans être associés au débat.
    
    Jacques LACHKAR (ancien Président de la FFSc, Salarié Promolettres, Conseiller Technique auprès du BD) rappelle que:la réunion de la CCTHC a été organisée samedi dernier. Il a réalisé le compte rendu dans la foulée mais il ne pouvait pas faire mieux en termes de délais.
    En ce qui concerne l'AGE par correspondance, il indique que, pour sa part, il est aussi sollicité par courrier pour participer à des votes d'AG et il estime que le procédé est donc tout à fait légal. Il resitue l'enjeu de la consultation de l'AGE. Il s'agit de modifier un article du Règlement Intérieur, devenu obsolète depuis le déplacement de l'AG de la FFSc de la fin d'une saison (Vichy) au début d'une saison (Aix-les-Bains). En l'état cet article impose un délai très important pour toute modification des catégories et montants des cotisations (précisément les deux premières années de mandat d'un Bureau Directeur nouvellement élu). Cette situation avait échappé aux rédacteurs des précédents statuts et, au-delà des protestations purement procédurières, il s'agit maintenant de sortir de cette impasse pour pouvoir statuer de manière efficace et réactive.
    
    Hervé BOHBOT ajoute qu’au vu de l’importante participation au vote de ce jour, des frais et des délais réduits, ce serait une expérience à renouveler et à formaliser dans la rédaction de notre Règlement Intérieur.
    
    D'autres interventions, dont celles de Michel MONSIMER (Vice-Président de la FFSc), visent à démontrer que non seulement la procédure est légale mais qu'elle constitue aussi une étape importante pour redonner du poids à un Conseil d'Administration qui avait perdu une grande partie de son pouvoir de décision, au cours du précédent mandat. Il est également souligné que, dans le passé, les statuts et le règlement intérieur n'ont pas toujours été respectés en matière de prises de décision, notamment dans le domaine des cotisations.
    
    À l'issue de ces débats et au vu de la participation massive des membres de l'Assemblée Générale, nonobstant la menace de procès formulée par Gérard VAN CAYZEELE, Daniel FORT, Président de la FFSc, propose de procéder au dépouillement sous la responsabilité de Gérard FARDOUX, Président du Comité d’Ethique, Raymond PERRET, Président du Comité Auvergne et Franck MANIQUANT, Directeur de la FFSc.
    
    Le résultat :
    126 inscrits, 117 enveloppes ont été réceptionnées. Le quorum des 2/3 est donc très largement atteint.
    1 nul, 116 votes valides.
    78 oui, 38 non. La majorité des 2/3 de "oui" est donc atteinte.
    Le Président de la FFsc se félicite que les membres de l'Assemblée Générale de la FFSc aient manifesté par leur participation massive et par leur vote, exprimé en toute démocratie, leur intérêt pour cette consultation exceptionnelle et, au-delà, pour le fonctionnement et le développement de notre fédération.
    Cette majorité permet de modifier l’article 2.1.3 du Règlement Intérieur de la FFSc. Le Conseil d’Administration a désormais compétence à fixer les catégories et montants des cotisations.
    
    Il est à noter que ce résultat a été finalement acté par Gérard VAN CAYZEELE et les quelques opposants à cette procédure d'AGE par correspondance puisqu'ils ont, par la suite, participé à tous les votes du CA concernant la fixation des catégories et montants des cotisations pour 2008-2009.
• Point financier. Rapport d'étape sur l'audit de Promolettres, suites de cet audit. Remboursement des frais de déplacement : nouvelles dispositions.

  • Thèmes :

    Promolettres
    Intervention de Thierry BAYLE, Trésorier de la FFSc. Il précise qu’il lui aurait été difficile d’envoyer les documents deux semaines avant le CA, puisqu’il n’a disposé des chiffres que le 20 mai, en vue d’en faire une synthèse pour le 24 mai ! Cela a permis en revanche de disposer aujourd’hui d’ une situation financière la plus à jour possible (cf document CA).
    
    Thierry BAYLE précise que des compléments seront apportés aux documents transmis au fur et à mesure que les données seront connues : résultat financier des simultanés de France de juin, imputation des salaires, redevances de TH, … Il est noté que Vichy sera moins bénéficiaire que prévu en raison du remplacement de la Coupe de la Fédération par le CdF des séries 4 à 7.
    
    Il se tient à la disposition de toutes et tous pour des précisions complémentaires. Pour correspondre à la nouvelle saison scrabblesque, il demande l’autorisation au CA d’allonger l’exercice financier de deux mois considérant que les statuts, muets à ce sujet, ne s'y opposent pas. Le CA valide à l’unanimité cette proposition.
    
    Concernant les comptes de Promolettres, Daniel FORT propose de clôturer les comptes au 31 août par cohérence avec ceux de la Fédération. Il ne semble pas qu'il y ait d'obligation à convoquer une AG de la FFSc pour ce faire. Le CA valide cette proposition d'alignement de l'exercice financier de Promolettres sur celui de la FFSc. Il conviendra toutefois de s'assurer, auprès de Rolland Nino, que c'est légalement possible et de s'informer des éventuelles démarches à faire auprès des services fiscaux.
    
    Pierre CALENDINI s’interroge sur le délai relativement court entre la fin de l’exercice et la présentation des comptes en Assemblée Générale. Daniel FORT indique que la SOVEC dispose de presque deux mois pour faire le bilan et que cela devrait être suffisant.
    
    Daniel FORT informe que Promolettres est bénéficiaire sur l’exercice de cette année liée à la vente de Duplitop. Il relaie une demande effectuée par Jean Michel GUIZARD concernant le paiement des droits de Duplitop : 80 000 euros lui restent dus et il demande le règlement de la totalité ou l’augmentation des versements. La situation financière de Promolettres, même bénéficiaire, ne permet pas un paiement en une seule fois. Par ailleurs, selon M. LIBERT, en charge de l’audit actuel de Promolettres, cela supposerait une modification de contrat qui pourrait poser problème au niveau des services fiscaux La solution envisagée est donc l’augmentation (à déterminer) du montant des versements et de raccourcir l’échéancier.
    
    Daniel FORT fait un point sur l’audit Promolettres. M. LIBERT attire notre attention sur un certain nombre de dysfonctionnements dans la gestion comptable actuelle de Promolettres. Il préconise de la traiter en interne et de passer en comptabilité analytique. Il propose également de réaffecter au moins un poste salarié sur la FFSc pour une meilleure cohérence avec la réalité.
    
    A l’heure actuelle, Nicolas THOMAS traite les commandes de Promolettres et serait prêt à en assurer le suivi comptable. Il devra se former dans ce domaine.
    
    Sectorisation de l'activité commerciale au sein de l’association (par opposition à la filialisation actuelle).
    Daniel FORT rappelle qu'aucune décision n'a encore été envisagée à ce sujet. Cette option présente des intérêts : visibilité sur la trésorerie, souplesse dans la gestion du personnel (transfert des postes de l’une vers l’autre structure, en fonction des besoins) mais aussi des zones d'ombre : la possibilité de reporter des bénéfices ou des déficits d'un exercice à l'autre n'est pas assurée, quid de la vente de produits à des non licenciés à l’exemple de Scrabblerama dont 1/3 des abonnés sont non licenciés, de la récupération de la TVA … Enfin, avant d'envisager les décisions, il est nécessaire d'attendre les résultats de l'audit de la FFSc qui devrait se dérouler en juin 2008, pour avoir une vision complète et consolidée de l'ensemble FFSc-Promolettres.
    
    En ce qui concerne Promolettres, l’audit a été effectué sur l'exercice 2006-2007 mais ne peut pas être réalisé sur le dernier cycle de 4 ans pour diverses raisons : M. LIBERT estime que ce serait très long car les pièces comptables sont excessivement difficiles à réunir et que ce ne serait pas nécessairement pertinent …Toutefois Daniel FORT a demandé à M. LIBERT une étude complémentaire sur les produits les plus importants de l’entreprise : Duplitop et Scrabblerama. Ces informations pourront aider à la fixation du prix du prochain Duplitop et à l'étude des marges de Scrabblerama même si l’intervention de Jean Pierre GEREAU a permis de réduire les coûts.
    
    Commentaire :
    
    Jacques LACHKAR indique que la perte des abonnés à Scrabblerama est de l’ordre de 10% sur 4 ans, qu’il explique entre autres par la stagnation du nombre de licenciés, mais aussi par une tendance plus générale au sein de la presse écrite. Il rappelle que la durée de l’abonnement gratuit a été réduite de 6 à 3 mois. Il précise que sur les 4800 abonnés, 1500 sont des non licenciés. Les non licenciés représentent 30% des abonnés, alors que parallèlement à peine plus d’un licencié sur 5 est abonné. Jacques LACHKAR rappelle aux présents que toutes les idées sont bienvenues. Thierry BAYLE demande s’il serait judicieux de revenir à 6 mois en termes de gratuité. Jacques LACHKAR n’est pas convaincu. Il remarque également que le prix de l’abonnement de Scrabblerama est nettement inférieur à celui d’autres revues du même type (le Bridgeur par exemple).
    
    Remboursement des frais de déplacement : nouvelles dispositions.
    
    Daniel FORT propose de valider l'augmentation de l’indemnité des frais de déplacements de 0,18 à 0,20 euros par km (arbitrage des Festivals, déplacements en voiture personnelle dans le cadre des missions FFSc, …)
    Le CA valide cette proposition à l’unanimité.
    
    Par ailleurs, le Président propose que les frais de réunion plénière des Délégués "Classique" et des Délégués "Promotion" soient pris en charge moitié moitié par la FFSc et les Comités, comme cela se fait déjà pour les réunions du CA et des Délégués "Scolaire".
    Le CA valide cette proposition à l’unanimité.
    La feuille de remboursement de frais sera mise à jour en conséquence.
    
    À la demande d'Alphonse TARANTINI (Comité Dauphiné-Savoie), ayant participé à une réunion des Délégués au Scrabble Classique, Daniel FORT propose que le remboursement des frais de déplacement dans ce cadre d'une réunion plénière soit rétroactif au 1er mars 2008. Le CA valide cette proposition à l'unanimité.
• Projet d'aménagement du système d'adhésions à la FFSc : débat et, si possible, décisions pour la saison 2008-2009 (si le transfert de compétences de l'AG vers le CA a été voté).

  • Thèmes :

    Licence
    La compétence de fixation des catégories et montants des cotisations étant transférée au CA, les débats et votes peuvent avoir lieu.
    
    Rappel du projet global : mise en place d’une cotisation découverte (uniquement la première année d'adhésion), d’une cotisation loisir (à partir de la deuxième année d'adhésion) et d'une licence compétition (équivalente de notre licence unique actuelle)
    
    Daniel FORT, Président de la FFSc, défend ce projet important du Bureau Directeur, issu du programme sur lequel il a été élu, et qui, sur le terrain, semblait avoir recueilli de nombreux avis favorables. Il plaide pour la mise en place de ce dispositif, radicalement nouveau dans notre fédération, mais très courant dans d'autres fédérations qui offrent ce choix distinct de la pratique de loisir et de la pratique de compétition. Le Président rappelle que la Fédération Française de Bridge a longtemps proposé ce choix qui a eu des effets bénéfiques en termes d'adhésions puisque correspondant à la période de croissance la plus forte du nombre de ses licenciés. Par ailleurs, le Président insiste sur la nécessité de trouver des solutions alternatives, pour sortir d'une période de stagnation longue des effectifs de la FFSc (4 ans maintenant) qui est tout à fait préoccupante. L'enjeu est clair : il s'agit tout à la fois de capter de nouveaux publics mais aussi de les conserver parmi nous. Les chiffres sont là qui attestent de notre difficulté actuelle à attirer nombre de pratiquants du Scrabble (qui, pourtant, jouent souvent dans des structures non affiliées) mais aussi, et c'est peut-être le plus inquiétant, à garder les nouveaux licenciés qui, malgré tout, sont au nombre de 1500 à 2000, chaque année, mais qui, pour une proportion importante, repartent très vite. Daniel FORT soutient que ces constats doivent nous amener à repenser notre offre d'activité vis-à-vis des adhérents effectifs et potentiels de la FFSc et à envisager des stratégies nouvelles.
    
    Les débats sont animés et font apparaître qu'une grande majorité des participants au CA est très favorable à la mise en place de la licence "découverte", à tarif réduit, la première année, comme produit d'appel, mais, à quelques exceptions près - dont celle notable de Serge DELHOM (Comité Midi-Pyrénées) très favorable à la cotisation "loisir" (dans le prolongement des licences "accueil" testées dans son comité) - fait preuve d'un grand scepticisme vis-à-vis de la mise en place éventuelle de la cotisation "loisir". Malgré les constats préoccupants et l'absence de proposition de solution alternative d'envergure, les responsables de Comité estiment que l'outil n'est pas pertinent et manifestent leur crainte d'un effet de bascule important des actuels licenciés vers cette cotisation "loisir" qui pourrait conduire à une baisse significative des ressources financières des Comités et de la FFSc.
    
    À l'issue des débats, le Président de la FFSc propose de soumettre au vote le projet dans sa globalité avant d’aborder les tarifs à appliquer. Le vote s’effectue à bulletin secret.
    
    Question : le CA valide-t-il le projet dans son ensemble : création d’une licence découverte, création d’une cotisation loisir et transformation de la licence unique actuelle en licence compétition ?
    Résultats : 14 oui, 19 non.
    
    ? Le CA n’approuve pas le projet global de réaménagement du système d'adhésions à la FFSc.
    
    Le Président de la FFSc, Daniel FORT est très déçu de la position du CA qui ne permet donc pas au Bureau Directeur de mettre en œuvre, pour le moment, l'un des projets majeurs de son programme et de se doter de cet outil complémentaire d'adhésions à la FFSc. Mais c'est le jeu de la démocratie et cette décision est bien sûr actée.
    
    Second vote : le CA est-il pour le principe de la mise en place de la cotisation découverte de 1ère année. Le CA décide de voter à mains levées. Cette mesure est adoptée à l’unanimité moins deux abstentions,
    
    Fixation des montants de la licence découverte et de la licence, délai de mise en œuvre :
    
    Tout ce qui suit prend effet au 1er septembre 2008 et court jusqu’au 31 août 2009.
    
    Le projet initial étant amputé de sa cotisation loisir, le Bureau Directeur ne maintient pas ses propositions tarifaires initiales. Pour mémoire, le cadre général pour les seniors était le suivant : licence découverte (première adhésion) à 20 euros, cotisation loisir (à partir de la deuxième année d'adhésion) au même tarif de 20 euros, licence compétition à 30 euros. L'augmentation de la licence compétition était destinée à compenser les pertes financières liées à un mouvement de bascule éventuellement important de nos actuels licenciés vers la cotisation loisir.
    
    Après un débat où la plupart des participants au CA ont pu s'exprimer, il ressort que le CA décide, malgré la modification du projet initial, d'augmenter la licence dite "normale" de 3 euros, pour compenser le manque à gagner lié à la création de la licence découverte et pour dégager des moyens pour la promotion. En ce qui concerne le montant de la licence découverte, le CA se positionne sur le tarif le plus haut par rapport aux propositions faites.
    
    Détail des votes :
    
    Tarif de la licence "normale" : maintien ou augmentation de 3 euros ?
    Pour passer de 27 à 30 € : 21 oui - Maintien à 27 € : 8 oui - Abstentions : 3
    
    Tarif de la licence découverte :
    20 euros : 17 oui - 15 euros : 11 oui - 10 euros : 4
    
    Sur la base de ces résultats, le CA valide le passage de la licence actuelle de 27 à 30 euros et le montant de la licence découverte à 20 euros.
    
    Daniel GUEDON, Président de la DACC, fait une proposition complémentaire, au nom de la DACC (Commission Développement et Animation des Clubs et Comités) : pratiquer le demi-tarif pour la licence découverte à partir de la mi-saison et supprimer, en contrepartie, la possibilité de prendre une licence, en fin de saison, dont la durée de validité peut aller jusqu'à 15 mois, comme actuellement. En clair, et compte tenu des montants votés pour 2008-2009 :
    - à partir du 1er septembre jusqu’au 28 février : 20 euros
    - du 1er mars au 31 août : 10 euros.
    
    Vote à main levée :
    - Mi-tarif à partir de la mi-saison, numéros gratuits de Scrabblerama toujours sur trois mois
    - Disparition de la possibilité d'anticiper la prise de licence avant la fin de la saison
    30 oui, 2 abstentions
    
    Le CA valide donc la licence découverte à demi-tarif à partir du 1er mars (avec maintien du Scrabblerama gratuit pendant trois mois) et la suppression de la prise de licences anticipée, en fin de saison, valable pour la saison suivante.
    
    Le CA reconnaît que ces différentes mesures défavorisent les nouveaux licenciés de cette saison qui ont payé 27 euros et dont la licence ne serait pas encore enregistrée. Cela étant, ces licenciés bénéficieront, pour un tarif de 27 euros, d'une licence valable jusqu'au 31 août 2009.
    
    Concernant les épreuves classiques : Jean François HIMBER évoque le cas de quelques joueurs qui souhaitent jouer les compétitions fédérales mais qui n’ont pas de licence.
    
    Daniel FORT rappelle que la récolte des licences classiques est problématique. A ce jour, seulement 8 licences sont enregistrées à la FFSc alors que près de 1300 personnes sont classées, pour la plupart des joueurs de duplicate, il est vrai.
    Jean François HIMBER souligne qu’il est difficile lorsqu’ils viennent jouer de leur dire de prendre la licence. Il propose de créer une licence-jour de l’ordre de 4 à 5 euros. Le joueur donnerait ses coordonnées, il aurait une attestation indiquant la prise de licence-jour et lors de la prise de la licence normale, il se verrait rembourser le coût de cette licence-jour. Ce type de licence serait émis et géré par chaque Comité.
    
    Franck MANIQUANT n'est pas contre cette idée mais il émet deux objections :
    - Le cadre statutaire est que tout joueur doit être licencié pour participer à une compétition fédérale
    - Problème éventuel de cette gestion pour les comités.
    Il avance une autre proposition : on se doit d’être licencié pour participer à une épreuve, donc le joueur paie sa licence mais l’inscription à la première épreuve est offerte. Aucune redevance n'est alors due à la FFSc.
    
    Les propositions suivantes sont soumises au vote du CA :
    - "licence-jour" à 5 euros. Si le joueur se licencie dans un délai qui reste à déterminer, le montant déjà versé sera déduit du prix de la licence complète. La gestion de ces licences se fait au niveau des Comités. 8 pour.
    - proposition alternative : licence obligatoire, inscription au premier tournoi offerte, pas de redevance fédérale pour ce premier tournoi. 16 pour.
    Abstentions : 5
    
    Le CA valide le fait qu’un joueur désireux de participer à une première compétition en Scrabble Classique (ou Duplicate), doit être licencié. Il paie la licence découverte à 20 euros, son inscription est offerte par l'organisateur qui, dans ce cas, ne paie pas de redevance fédérale pour cette participation.
    
    Jacques LACHKAR rappelle que l’an dernier, des sacoches promotionnelles ont été achetées. Actuellement il y en a 5000 en stock.
    
    Le CA décide que tout nouveau licencié (Classique ou Duplicate) se verra remettre cette sacoche, garnie de documents divers (notamment le "Guide du Scrabbleur Débutant").
    
    Pour les jeunes :
    - Moins de 18 ans : pas de proposition de modification. Le montant de la licence reste à 5 euros (3 euros si le Comité abandonne sa part). Gratuit pour les Poussins (moins de 11 ans).
    - 18-25 ans : le tarif actuel est à 8 euros : Daniel FORT rappelle que les licences "espoir" (18-25 ans) n’ont pas été augmentées depuis longtemps et qu'il serait logique de les ajuster un minimum, par rapport à l'effort demandé à tous les autres licenciés.
    -
    Vote à main levée :
    - garder la licence jeune à 8 euros : 5 oui
    - la porter à 10 euros : 24 oui
    - abstentions : 3
    Licence découverte pour les jeunes : par cohérence, le Président propose cette cotisation d'appel pour les "espoirs". Cette proposition est rejetée par le CA : 22 contre, 5 oui, abstentions : 5
    
    Le CA décide de garder la licence à 5 euros pour les moins de 18 ans, de porter la licence des 18-25 ans à 10 euros.
    
    Le CA vote également la répartition des redevances entre les Comités et la FFSc, pour les différentes licences et catégories d'âge (pas de distinction Classique / Duplicate).
    
    En voici le tableau récapitulatif :
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    

    Type de licence	Montant total (€)	Redevance FFSc (€)	Redevance Comité (€)
    Découverte (seniors)	20	14	6
    Normale (seniors)	30	21	9
    Normale (18-25 ans)	10	6	4
    Normale (- de 18 ans) (*)	5 (ou 3)	3	2 (ou 0)
    Poussins (-de 11 ans)	Gratuit	0	0
    (*) licence à 3 euros si le Comité abandonne sa part.

• Mesures concernant les classements et tournois : débats et décisions pour la saison 2008-2009

  • Thèmes :

    Classement et Tournois - TRAP - Championnats de France 4-5-6-7 - Classement national
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2008_24_mai_Classement_Tournois.doc
    Présentation des travaux conduits par la CCTHC (Commission Classement Tournois et Haute Compétition) par Jacques LACHKAR, Président
    
    Toutes les décisions figurent dans le PV de la CCTHC, annexé au présent compte-rendu. En bref, les points de débat et le résultat des votes éventuels :
    
    TRAP et TH en 2 parties : ces 2 types de tournois en 2 parties cohabiteront, avec des cahiers des charges et des modes d'attribution des PP et points de classement différents (cf. annexe). Point de débat : autorise-t-on ou non la participation des joueurs des séries 1 à 3 aux TRAP ? Le CA revient sur la proposition de la CCTHC de ne les autoriser à jouer qu'en open, sans que leurs résultats soient pris en compte. En conséquence, les joueurs des séries 1 à 3 peuvent toujours participer aux TRAP, sans bien sûr que cela ne modifie les règles d'attribution des PP (PP4 au maximum) et points de classement. Compte tenu de la coexistence de ces 2 types de tournois en 2 parties, il est demandé aux organisateurs de TRAP d'être très clairs à ce sujet dans leur publicité.
    
    Championnat de France 4, 5, 6, 7 : compte tenu de l'échec relatif du Championnat 5, 6, 7, en 2007, et du Championnat 4, 5, 6, 7, en 2008, qui avait suscité de nombreuses critiques et qui a souffert d'une désaffection des joueurs de 4ème série, au vu également du regret assez vif exprimé par un certain nombre de licenciés vis-à-vis de la suppression de la Coupe de la Fédération à Vichy, le Bureau Directeur avait proposé d'abandonner le Championnat 4, 5, 6, 7 et de revenir vers une seule Finale de Championnat de France "toutes catégories", avec détermination de quotas de qualification significatifs pour les séries 5, 6, 7.. Cette proposition, actée par la CCTHC, a suscité un débat au sein du CA. En effet, malgré la participation modeste de ces deux premières années, plusieurs Présidents de Comité ont estimé qu'il était un peu tôt pour abandonner ce Championnat. A l'issue d'un débat animé qui a permis à chacun de s'exprimer, un compromis s'est dessiné autour d'une formule mixte : attribution du titre de 4ème série dans le cadre du Championnat de France 'toutes catégories", maintien d'un Championnat rebaptisé "Championnat Promotion", avec quotas de qualification pour les joueurs des séries 5, 6 et 7 (places garanties jusqu'à une date donnée), complément à 1000 joueurs environ avec inscriptions libres pour les joueurs des séries 4 et suivantes (tous les détails en annexe). Décision prise par vote à mains levées : 19 pour, 5 contre, 4 abstentions.
    
    Classement des SN4A par les PP4 : le pourcentage de joueurs classés en 4A passe à 3%, de manière à ce qu'on nombre significatif de joueurs puisse être classé dans ce palier de la série 4 grâce aux PP4 (environ la moitié). Par cohérence sportive, les joueurs ayant atteint la demi-barre de la série 3 sont les premiers classés en série 4A.
    
    Proposition d'organisation d'un grand tournoi national par centres : le Président de la FFSc souligne l'intérêt du Bureau Directeur pour cette proposition de la CCTHC. Principe : tournoi jumelé sur 5 gros centres bien répartis sur le territoire et pouvant rassembler environ 1000 joueurs au total. À étudier en collaboration avec le Groupe de Travail "Calendrier". Appel à candidatures et à contribution des Comités à ce sujet.
    
    Cette discussion est l'occasion pour le CA de donner son accord à l'utilisation de parties prétirées pour les tournois jumelés.
    
    Rééquilibrage de l'attribution des PP dans les tournois : le Bureau Directeur avait proposé de fixer des plafonds d'attribution des PP, visant à réduire le poids des Festivals fédéraux. La CCTHC a opté pour une autre solution : relever les planchers d'attribution dans les tournois, ce qui permet également de revaloriser les "petits" tournois. Cette mesure et la probable montée en puissance des TH en 2 parties devraient déjà contribuer au rééquilibrage souhaité, dont il conviendra de mesurer les effets, sur les saisons à venir.
    
    Les autres propositions de la CCTHC n'ont pas suscité de débat particulier au sein du CA, à l'exception du temps des parties originales, à Aix-les-Bains.
    
    Framboise LECLERC, Présidente de la CRAO, soulève le problème de l'arbitrage des parties 7 et 8 joker et 7 sur 8 joker : besoins considérables en arbitrage, coût élevé pour la FFSc et de moins en moins de "candidats" à l'arbitrage à de telles épreuves dans les conditions actuelles. Après débat (y compris sur le temps des autres parties originales), le CA vote à mains levées uniquement sur le temps des parties les plus difficiles à arbitrer, c'est à dire les 7 et 8 joker et 7 sur 8 joker :
    - pour rester à 2 minutes : 6 oui
    - pour passer en 2’30": 20 oui
    - pour passer en 3 minutes : 6 oui
    Le CA valide le passage des parties 7 et 8 joker et 7 sur 8 joker en 2’30" (le temps des autres parties originales reste fixé à 2 minutes).
• Directions Nationales, Commissions et Groupes de Travail : point sur les travaux effectués, en cours, à venir

  • Thèmes :

    Direction Nationale du Scrabble Classique - Scrabble classique - Direction Nationale du Scrabble Jeune et Scolaire - Développement et Animation des Clubs et Comités - crao - Finances
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2008_24_mai_PAP_Classique.doc
    CA_2008_24_mai_Com_Finances.doc
    Intervention de Jean-François HIMBER, Président de la Direction Nationale du Scrabble Classique (DNSC)
    
    Projet de création de PAP Classique
    
    Les objectifs et le dispositif sont décrits dans un document annexé au présent compte-rendu.
    Le CA n’émet pas d’observation particulière.
    
    Autres propositions :
    
    Projet Interclubs
    
    Objectif : Organiser une compétition de masse en Scrabble Classique en proposant une Coupe de France Interclubs de Scrabble Classique dès la saison 2009-2010.
    
    Calendrier :
    Mai 2008 : Championnat Interclubs des Flandres (17 mai, 9 équipes de 3 joueurs, test d’un logiciel de gestion de tournoi Interclubs mis au point par JF Ramel).
    Saison 2008-2009 : organisation dans tous les Comités d’une épreuve Interclubs. Liberté de règlement, avec une seule contrainte : 3 joueurs d’un même club par équipe. Propositions de formules standard par la DNSC durant l’été 2008.
    1er semestre 2009 : adoption du règlement de la Coupe de France, en fonction des « remontées » des organisations des championnats régionaux.
    Saison 2009-2010 : 1ère Coupe de France Interclubs
    
    Open de France
    
    Objectif : favoriser le développement du Scrabble Classique en proposant une deuxième épreuve majeure (et indépendante des Festivals Duplicate) en France.
    
    Le Festival Mondial des Jeux de l’Esprit à Aix-les-Bains accueillera la 1ère édition les 15 et 16 novembre 2008 (actions promotionnelles le 14, TH Classique traditionnel le 17). La DNSC souhaite que cet Open devienne le pendant automnal du Championnat de France et se donne trois ans pour « installer » cette compétition.
    
    Championnat de France Classique :
    
    Bilan Saint-Maur (2008) :
    Participation : 84 joueurs représentant 17 Comités Régionaux. 8 Comités n’étaient pas du tout représentés et 9 ne l’étaient que par 1 ou 2 joueurs. Les 3 Comités franciliens fournissaient 37 participants.
    Bilan financier : équilibré (à préciser)
    
    Prochaine édition (2009) : organisée par le Comité Lyonnais les 21 et 22 mars 2009 (lieu exact à préciser, si possible avant l’été).
    Objectif : réunir une participation quantitativement et qualitativement aussi élevée qu’à Saint-Maur, avec une représentation de l’ensemble des Comités.
    
    Edition suivante (2010) : les Comités intéressés par l’organisation du Championnat en 2010 devront proposer leur dossier de candidature à la rentrée, pour décision fin 2008. Une capacité d’accueil de l’ordre de 120 joueurs est requise. Il est précisé que les postes de dépenses sont essentiellement : les dotations, le cadeau commun.
    
    Michel MONSIMER demande si la date de ce CdF sera maintenue à Pâques ? Jean François HIMBER indique que ce n’est pas figé.
    
    Hervé BOHBOT rappelle que la FISF a demandé qu’il n’y ait pas d’épreuve pendant le Festival de Belgique. Il indique également que la participation au CdF Classique est d’un coût peu élevé et ne représente que de petites subventions pour les comités.
    
    Intervention de Daniel Guédon, Président de la DACC
    
    La Commission s’est réunie le 8 mai 2008. Le compte rendu est prêt pour une large diffusion. Il est convenu que le BD le valide pour diffusion auprès des clubs, comités et sur le site de la FFSc.
    
    Daniel GUEDON évoque l’action des Délégués Promotion : ils font du bon travail, même si la période est peu propice. Une dizaine de clubs devraient voir le jour. Il qualifie les DP de VRP du Scrabble à l’exemple d’Albert Ledoux du Comité Normandie qui consacre au moins deux jours par semaine à cette mission. Il espère que chaque comité aura rapidement un DP. La liste des DP sera prochainement publiée.
    
    Il constate que certains comités ne font qu’observer. Michel RUSSON rappelle qu’une aide est donnée à la création de clubs. Thierry BAYLE précise que cette aide sera revalorisée.
    
    Il rappelle l’action « parties avec un vocabulaire usuel et courant » à télécharger sur le site de la FFSc : à ce jour 400 parties téléchargées. Il reçoit des mails d’encouragement et de félicitations.
    
    La Commission suggère de faire renaître la Fête du Scrabble, la date est fixée au 11 octobre 2008. Franck MANIQUANT est en relation avec Mattel pour récupérer de la dotation liée aux 60 ans du scrabble.
    
    L’idée est d’alléger l’implication du siège : chaque comité se verra remettre un stock d’affiches et d’objets promotionnels qu’il aura en charge de diffuser auprès des clubs organisateurs.
    
    Il a également été proposé de monter pour la rentrée une opération parrainage sur le dernier trimestre 2008 : amis, voisins, famille. Les modalités de cette opération sont en cours d'étude.
    
    Jacques LACHKAR informe que l’affiche promotionnelle globale a été retravaillée et elle sera rééditée en 35 000 exemplaires (coût : 1900 euros). Chaque Comité va recevoir 1000 affiches. (NB : cela a été fait depuis le CA)
    
    Michel RUSSON pense qu’il serait bien que les Délégués Promotion reçoivent des outils et documents en fonction de leurs besoins sur toute l’année et non pas seulement à la rentrée.
    
    DanieL GUEDON évoque également le document initiation et promotion qui recevait un bon accueil des clubs. Il est proposé de poursuivre cette opération, avec deux numéros par an. Il est proposé de renouveler le contrat d'Alexander GUILBERT qui a réalisé la série des neuf premiers numéros,.
    
    Intervention de Framboise LECLERC, Présidente de la CRAO
    
    Elle rappelle que la liste des arbitres était en souffrance depuis plusieurs années. Aujourd’hui un cadrage a été effectué sur la base de 3 catégories : AF : Arbitre Festival (pilotage et suivi : CRAO), AR : Arbitre Régional (pilotage et suivi : Comités, avec transmission des informations à la CRAO), ACC (Arbitre Correcteur Comité) (pilotage et suivi : Comités, sans transmission des informations à la CRAO).
    
    Le fichier des arbitres fédéraux prend en compte le niveau de compétence et l'implication réelle des arbitres dans l'encadrement des festivals fédéraux. Le fichier des arbitres régionaux est à compléter par les Présidents de Comité et à renvoyer rapidement. Date butoir pour retour du fichier : au plus tard le 10 juillet 2008.
    
    Framboise LECLERC précise que la liste des AF sera actualisée après chaque festival et consultable sur internet alors que la liste des arbitres régionaux ne le sera qu’une fois par an.
    
    Parallèlement, un travail d’actualisation est mené sur le cahier des charges des tournois, entre autres pour y intégrer les nouvelles épreuves. Ce nouveau cahier des charges sera adressé à tous les comités pour le début de la saison 2008-2009.
    Le travail sur l'assouplissement du règlement fait partie des commandes adressées par le Président de la FFSc à la CRAO. Framboise LECLERC a sensibilisé Thierry Chincholle, Président de la sous-commission Règlement, à l’importance de cette étude.
    
    Intervention de Jean Claude SALLOUX, Président de la Commission des Finances
    
    La Commission s’est réunie à deux reprises en plénière. Elle a analysé le plan comptable, les finances et la comptabilité car certaines pratiques comptables méritaient d’être revues.
    
    Elle a préconisé une dizaine de propositions acceptées par le BD (cf. annexe).
    
    Par ailleurs, la Commission travaille sur un projet de règlement financier, comme il en existe dans de nombreuses associations et fédérations, qui sera proposé au prochain CA, pour être soumis ensuite à l’AG de la FFSc.
    
    Intervention de Gisèle THIBAULT, Présidente DNJS
    
    Elle tient à s’excuser pour l’envoi tardif de l’ordre du jour de la réunion plénière de la DNSJS aux comités et de la date de réunion, le même jour que le CA.
    
    Parmi les propositions, la DNSJS demande s’il serait possible de faire une proposition Scrabblerama + Scrabblerama "Jeunes" à tous les licenciés des catégories senior et plus.
    
    Jacques LACHKAR rappelle qu’il faut assurer une parution régulière c'est à dire tenir le rythme de 3 parutions par an.
    
    Gisèle THIBAULT dresse un bilan satisfaisant du CdF "Scolaires" à Bourges et du CdF "Poussins" à Vichy.
    
    La DNSJS souhaite revenir à l’ancienne formule et regrouper toutes ces catégories d'âge. Gouville (en Normandie) sera la prochaine ville organisatrice en 2009.
    
    Marie Claude CORNUT (Comité Franche-Comté) émet des réserves car elle pense qu'il n'est pas satisfaisant de mélanger des enfants de 10 et 18 ans. Elle propose de s'orienter vers des organisations régionales pour les Poussins.
• Salariés de la FFSc : remplacement de Séverine Gruchot (congé maternité), recrutement d'une stagiaire en informatique pour 4 mois, évolution du poste de Nicolas THOMAS.

  • Thèmes :

    Permanents
    Daniel FORT rappelle que Séverine GRUCHOT va partir en congé maternité de la fin juillet à la fin décembre 2008.
    Anne-Laure VALLENET l’avait remplacée lors de son premier congé maternité. Elle a postulé à un second remplacement. Le Bureau Directeur en est d’accord. Elle a l’expérience nécessaire et elle connaît la "maison".
    Le CA donne son accord pour une embauche au 1er juillet.
    
    Par ailleurs le Bureau a donné son accord au recrutement d’une stagiaire en informatique du CNAM (Conservatoire National des Arts et Métiers), Mlle Eva TOKGOZ : stage de fin d'études, pour une durée de 4 mois, sur la base d’une rémunération équivalente au tiers du SMIC (soit environ 390 euros par mois) puisque dès lors qu’un stage dépasse trois mois, la rémunération est désormais obligatoire. Le respect de ce plafond de rémunération, prévu par la loi, permet de bénéficier de l'exonération des charges. En outre, la FFSc prendra en charge les frais de déplacement de la stagiaire et lui fournira des chèques-restaurant pour chaque jour travaillé. Ce stage de fin d'études a pour objet de mettre en place un module de vente en ligne des produits de Promolettres, projet que Patrice BULAT n’a pas le temps de mener.
    
    Comme il a été précisé dans le point financier, le poste de Nicolas THOMAS devrait évoluer pour lui permettre d'assurer le suivi de la comptabilité de Promolettres. Pour ce faire, il doit suivre un stage de formation qui, selon toute vraisemblance, se déroulerait dans le courant du mois de juin. (NB : c'est en cours).
• Bilans des divers Championnats de France.

  • Thèmes :

    Championnats de France
    Intervention de Marie-Claude CORNUT, Finale du CdF "toutes catégories" à Besançon.
    
    Elle informe que le déficit sera certainement inférieur aux 9000€ prévus mais des subventions sont encore en attente et le bilan financier n'est pas encore finalisé.
    
    Elle tient à souligner la grande mobilisation de l’équipe franc-comtoise pour mener à bien la préparation qui a duré 2 ans et qui a permis aussi de fournir de nombreuses personnes à l'encadrement (arbitrage et ramassage), diminuant ainsi considérablement le coût de ce poste. Elle tient à transmettre ses remerciements aux salariés de la Fédération qui ont été présents sur le terrain. Elle regrette qu’il n’existe pas un petit guide ou un pense-bête à l’usage des organisateurs de ce type de compétition avec des informations portant sur les subventions, les démarches vers les médias… Le CA lui suggère de commencer à rédiger ce pense-bête ! …
    
    Daniel FORT, adresse, au nom de la FFSc, tous ses remerciements au Comité Franche-Comté, à sa Présidente et à son équipe pour la remarquable organisation de cette Finale du Championnat de France. Applaudissements des participants au CA !
    
    Intervention de Manuella Grimal, CdF Scolaire à Bourges.
    
    Le bilan est bon; les jeunes étaient satisfaits. Le déficit est estimé à 5 000€ mais les comptes ne sont pas bouclés.
    
    Comme précédemment, Daniel FORT adresse, au nom de la FFSc, tous ses remerciements à Manuella Grimal et à toute l'équipe des jeunes et des berruyers réunie autour d'elle, pour la qualité de l'organisation de cette Finale du Championnat de France Scolaire.
• Rencontre avec les délégués de l'Outre-Mer (Besançon, 10 mai 2008)

  • Thèmes :

    Comité Outre-Mer
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2008_24_mai_Outremer_Besancon2008.doc
    Plusieurs membres du CA étant partis et l'heure étant tardive, seuls quelques points de cette rencontre ont été évoqués. Cf., en annexe, un compte-rendu détaillé de cette réunion, distinguant les informations données au CA et les points qui n'ont pas été abordés, faute de temps.
• Réunion BD FFSc / FISF (Vichy, 2 mai 2008), point sur les Championnats du Monde à Dakar

  • Thèmes :

    FISF
    

    Fichiers disponibles :

    CA_2008_24_mai_FISF_Vichy2008.doc
    Plusieurs membres du CA étant partis et l'heure étant tardive, seuls quelques points de cette rencontre ont été évoqués. Cf., en annexe, un compte-rendu détaillé de cette réunion, distinguant les informations données au CA et les points qui n'ont pas été abordés, faute de temps.
• Financement des Championnats du Monde 2010 (Montpellier)

  • Thèmes :

    Championnats du Monde
    Hervé BOHBOT pose la question du financement des Championnats du Monde 2010, à Montpellier, et demande s'il est prévu d'organiser des TRAP exceptionnels comme cela s'était fait pour l'édition 2006, à Tours.
    
    Le Président rappelle que les redevances des TSAP ont pour but de participer au financement des Championnats du Monde et que, dans ces conditions, il n'est peut-être pas nécessaire d'organiser des TRAP supplémentaires. Il reste à préciser à quelle hauteur ces redevances seront utilisées, en fonction des besoins de financement et des recettes effectives des TSAP. Plusieurs membres du CA étant déjà partis, cette question sera tranchée au prochain CA.
    
    La région Languedoc-Roussillon a promis des subventions.
    
    Hervé BOHBOT présente un projet de logo, Jacques LACHKAR indique qu'il faudra faire attention au droit de regard éventuel de la société Mattel sur ce logo (respect de la charte graphique).